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Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Vous pouvez consulter ci-dessous l'ensemble des pièces du PLU de la ville d'Yvetot

Rapport de présentation
Plan d'Aménagement et de développement Durable
Orientation d'Aménagement relatives à certains secteurs

Règlement

Le règlement du plan de zonage
Dispositions générales
Zone 1aum
Zone a
Zone n
Zone ua
Zone ub
Zone ue
Zone um
Zone up
Zone upa

Liste des emplacements réservés
Liste des éléments du patrimoine bâti à conserver
Liste des bâtiments agricoles pour lesquels le changement de destination est autorisé
Lexique
Guide des essences locales

Documents graphiques

Document graphique général
Contraintes liées aux cavités souterraines
Contraintes liées au risque d'inondation

Les servitudes d'utilité publique

Plan des servitudes
Arrêté préfectoral sur les voies bruyantes

Annexes sanitaires

Règlement du service de l'eau
Notice sur les annexes sanitaires
Rapport de schéma directeur d'assainissement
Règlement sur la collecte des déchets
Plan du réseau d'eau potable
Plan du réseau d'assainissement - eaux pluviales

Taxe d'aménagement

Délibération communale sur la taxe d'aménagement

Délibération départementale sur la taxe d'aménagement

PPRI (plan de prévention des risques d'inondation)

Information de la Préfecture sur les risques naturels et technologiques majeurs

Bassin versant de la Rançon et de Fontenelle

Règlement local de publicités

Règlement local de publicités

Plan

Recensement communal des indices de cavités souterraines et des carrières à ciel ouvert

Rapport de présentation

Tableau récapitulatif

Plan des cavités recensées

Attention, le plan des cavités date de septembre 2016. Il a pu évoluer. Pour plus de renseignements, contacter les services techniques au 02 32 70 44 80

Etude complémentaire de modélisation du réseau d'eaux pluviales en fonction de la topographie

Etude complémentaire

Plan d'ensemble

Modélisation hydraulique des réseaux

Contact
M. Francis Alabert
Maire-Adjoint chargé des Travaux et de l'Urbanisme
Tél : 02 32 70 44 70 / Mail : francis.alabert@yvetot.fr